Mentions Légales

01 · Éditeur du site

Le site et l'application SphereWay sont édités par la société SphereWay SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris 123 456 789, dont le siège social est situé au 12 rue des Satellites, 75011 Paris, France.

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 123456789
• Directeur de la publication : M. Alexandre Vasseur, Président
• Contact : contact@sphereway.fr

02 · Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au +33 9 72 10 10 07.

03 · Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site SphereWay (structure, textes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, animations et interface HUD) est la propriété exclusive de SphereWay SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

04 · Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via SphereWay est décrit dans notre politique de conformité RGPD et notre politique de confidentialité.

05 · Limitation de responsabilité

SphereWay SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment. SphereWay SAS ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités, ou de la survenance de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.